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Clausier Numérique ResponsableVersion 2.0, FTCC et Institut du Numérique Responsable

Des clauses numérique responsable prêtes à intégrer dans vos achats IT

Prenez les clauses utiles à votre achat, ajustez-les à votre contexte et intégrez-les à votre consultation, votre RFI, votre RFP, votre cahier des charges ou votre contrat. 102 clauses en six segments d'achat, rédigées par une cinquantaine d'entreprises et d'organisations publiques.

Cochez les clauses qui vous servent, puis exportez-les depuis Ma sélection. Pas de compte à créer ; votre sélection reste dans votre navigateur.

Document d'origine : Clausier V2 en PDF (1,3 Mo, 44 pages). Version PDF générée depuis le site : à venir.

Nombre de clauses par segment et par partie
Segment d'achatQuestionnaire
RFI/RFP
Exigences
CCAP & CCTP
1. Exigences communes1710
2. Matériels177
3. Services cloud153
4. Logiciels65
5. Prestations76
6. IA9–
Total7131

Deux niveaux pour chaque critère

Le Niveau 1 (Must have) regroupe les éléments essentiels attendus dans la réponse. Le Niveau 2 (Nice to have) regroupe les éléments complémentaires qui renforcent et valorisent la réponse. Adaptez les critères, leur poids et les exigences à la stratégie d'achat de votre organisation. Comment lire le clausier

Qui porte le clausier

La French Tech Corporate Community (FTCC) et l'Institut du Numérique Responsable (INR) coordonnent le clausier. Richard Bury et Claire Lardière (EDF) en ont piloté la réalisation. Voir les crédits

Pour en savoir plus sur l'Institut du Numérique Responsable : la page du clausier sur institutnr.org.