Crédits
Clausier Numérique Responsable V2
Coordination : French Tech Corporate Community (FTCC) et Institut du Numérique Responsable (INR).
Remerciements (texte du V2)
Nos remerciements vont à Richard BURY, Directeur du programme Numérique Responsable du Groupe EDF et Claire LARDIERE, Chef de projet Numérique Responsable chez EDF SA qui ont piloté la réalisation du présent clausier, ainsi qu’à toutes les personnes mentionnées ci-après qui ont participé et contribué à ce double groupe de travail coordonnée par la
FTCC et l’Institut du Numérique Responsable (INR)
ABEILLE ASSURANCES - Clémence MALLET
ACCENTURE - Hélène GIRAUDEL
ADP - Olivier POMMEROLLE
AGGLOMERATION LA ROCHELLE – Jérôme VALAIS
AESIO - Catherine LE MOUEL
ATOS - Philippe BALCH
AXA - Céline LESCOP
BPCE - Cécile MAUGE, Nicolas MARTINEZ DUHOST
CAISSE DES DEPOTS - Henri PETIT, Abdelfattah BEKKALI, Simon Pierre ROGER GOMIS
CAPGEMINI - Christian METNI
CGI - Clément LUCAS, Justine FIESCHI, Renaud BEVANÇON
CGI - Business Consulting, Virgile VINCENT
CREDIT AGRICOLE - Fabien METIVET
DECATHLON - Vincent DELLACHERIE
DESIGNERS ÉTHIQUES - Patrick VALLON
DIGITAL4BETTER - Vincent DUCAS
DOXALLIA - Mariana POUDRET
ECONOCOM - Badis BELGACEM
EDF – Claire LARDIERE, Richard BURY, Damien VOUZELLAUD, Sirine FARES
ENEDIS - Hugues WELTI, Lætitia LAFFONT, Pauline GUILLEMART, Sabria BELGHITI ALAOUI
ENGIE - Olivier SERVOISE
FDJ - Vincent PERROTIN
Free Pro - Géraldine MONTAGNON, Benjamin DEREUX
INETUM - Ambre MANGIN
INR - Guillaume GALLON
GRT GAZ - Renaud CALISTI
MACIF - Paul SAULNIER
NEOSOFT - Christelle LEFEBVRE
NORSYS - Joël NEGRIER
NOUVELLE AQUITAINE - Marie-Eve TAYOT, Anne Cecile PETIT
OCI - Marie BOURCEREAU
ORANGE - Vincent CAYEUX
ORANGE BUSINESS - Christophe HAUDRECHY, Aymeric BELVEZE
SQUAIRLAW – Delia GONZALES-DAHMOUL
SAFRAN - Cécile GOEPFER
SOCIETE GENERALE - Jennifer ZARAGOZA, Valériane CHAAOUB, Jean Baptiste DUBO
SOPRA STERIA – Axel COT, Philippe GOUELLEU
STEDIA - Fabrice VAN HOED
TALAN - Marion STAUR
TESSI - Estelle TIRMARCHE, Jean Philippe BALIVET
VINCI - Marie AIT DAOUD
VINCI ENERGIES - Giliane FEROTIN-REY
CA-GIP (groupe Crédit Agricole) - Frédéric CASPAR
DAHER - Mathieu Chevalier
GIE SIN de CDC Habitat - Laurent FAUQUEREU
INFRABEL- Benito BRONZI
PLUXEE - Axelle PERRET
REGION BRETAGNE - Charlotte GOUIN
SCC France - Anne-Sophie LAURENT
SOCIETE GENERALE - Christophe ACEZAT
PRAGMA 9 - Olivier DERNONCOURT, Yann MEUNIER
TOURS MÉTROPOLE VAL DE LOIRE - Véronique CHATAIN
Classeur Excel
Paul Saulnier — Contribution initiale à la structuration et à la préparation du classeur Excel du Clausier Numérique Responsable V2. Le classeur et le site reprennent son modèle de colonnes, son classement par segment, sous-segment et phase, et son lexique catégorisé.
Réutiliser le clausier
Clausier Numérique Responsable © 2026 French Tech Corporate Community (FTCC) & Institut du Numérique Responsable (INR), sous licence CC BY 4.0.
Vous pouvez copier, adapter, modifier et diffuser les clauses, y compris dans un cadre commercial (marchés, prestations de conseil, outils), à condition de citer la source, de fournir le lien vers la licence et d'indiquer si vous avez modifié le texte. Texte de la licence CC BY 4.0
Formule à reprendre :
Clausier Numérique Responsable, Institut du Numérique Responsable (INR) et French Tech Corporate Community (FTCC), licence CC BY 4.0, https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr
Pour une clause adaptée, ajoutez par exemple « d'après la clause CLD-Q-01, modifiée ».
Le PDF du V2 d'origine porte encore la mention « CC BY-NC-ND 4.0 » ; la licence CC BY 4.0 s'applique au clausier diffusé ici.
Site
Site statique généré à partir des sources Markdown du clausier, sans cookie, sans police téléchargée, sans service tiers. Couleurs inspirées de la charte de l'INR.