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Clausier Numérique ResponsableVersion 2.0, FTCC et Institut du Numérique Responsable

Crédits

Clausier Numérique Responsable V2

Coordination : French Tech Corporate Community (FTCC) et Institut du Numérique Responsable (INR).

Remerciements (texte du V2)

Nos remerciements vont à Richard BURY, Directeur du programme Numérique Responsable du Groupe EDF et Claire LARDIERE, Chef de projet Numérique Responsable chez EDF SA qui ont piloté la réalisation du présent clausier, ainsi qu’à toutes les personnes mentionnées ci-après qui ont participé et contribué à ce double groupe de travail coordonnée par la

FTCC et l’Institut du Numérique Responsable (INR)

ABEILLE ASSURANCES - Clémence MALLET

ACCENTURE - Hélène GIRAUDEL

ADP - Olivier POMMEROLLE

AGGLOMERATION LA ROCHELLE – Jérôme VALAIS

AESIO - Catherine LE MOUEL

ATOS - Philippe BALCH

AXA - Céline LESCOP

BPCE - Cécile MAUGE, Nicolas MARTINEZ DUHOST

CAISSE DES DEPOTS - Henri PETIT, Abdelfattah BEKKALI, Simon Pierre ROGER GOMIS

CAPGEMINI - Christian METNI

CGI - Clément LUCAS, Justine FIESCHI, Renaud BEVANÇON

CGI - Business Consulting, Virgile VINCENT

CREDIT AGRICOLE - Fabien METIVET

DECATHLON - Vincent DELLACHERIE

DESIGNERS ÉTHIQUES - Patrick VALLON

DIGITAL4BETTER - Vincent DUCAS

DOXALLIA - Mariana POUDRET

ECONOCOM - Badis BELGACEM

EDF – Claire LARDIERE, Richard BURY, Damien VOUZELLAUD, Sirine FARES

ENEDIS - Hugues WELTI, Lætitia LAFFONT, Pauline GUILLEMART, Sabria BELGHITI ALAOUI

ENGIE - Olivier SERVOISE

FDJ - Vincent PERROTIN

Free Pro - Géraldine MONTAGNON, Benjamin DEREUX

INETUM - Ambre MANGIN

INR - Guillaume GALLON

GRT GAZ - Renaud CALISTI

MACIF - Paul SAULNIER

NEOSOFT - Christelle LEFEBVRE

NORSYS - Joël NEGRIER

NOUVELLE AQUITAINE - Marie-Eve TAYOT, Anne Cecile PETIT

OCI - Marie BOURCEREAU

ORANGE - Vincent CAYEUX

ORANGE BUSINESS - Christophe HAUDRECHY, Aymeric BELVEZE

SQUAIRLAW – Delia GONZALES-DAHMOUL

SAFRAN - Cécile GOEPFER

SOCIETE GENERALE - Jennifer ZARAGOZA, Valériane CHAAOUB, Jean Baptiste DUBO

SOPRA STERIA – Axel COT, Philippe GOUELLEU

STEDIA - Fabrice VAN HOED

TALAN - Marion STAUR

TESSI - Estelle TIRMARCHE, Jean Philippe BALIVET

VINCI - Marie AIT DAOUD

VINCI ENERGIES - Giliane FEROTIN-REY

CA-GIP (groupe Crédit Agricole) - Frédéric CASPAR

DAHER - Mathieu Chevalier

GIE SIN de CDC Habitat - Laurent FAUQUEREU

INFRABEL- Benito BRONZI

PLUXEE - Axelle PERRET

REGION BRETAGNE - Charlotte GOUIN

SCC France - Anne-Sophie LAURENT

SOCIETE GENERALE - Christophe ACEZAT

PRAGMA 9 - Olivier DERNONCOURT, Yann MEUNIER

TOURS MÉTROPOLE VAL DE LOIRE - Véronique CHATAIN

Classeur Excel

Paul Saulnier — Contribution initiale à la structuration et à la préparation du classeur Excel du Clausier Numérique Responsable V2. Le classeur et le site reprennent son modèle de colonnes, son classement par segment, sous-segment et phase, et son lexique catégorisé.

Réutiliser le clausier

Clausier Numérique Responsable © 2026 French Tech Corporate Community (FTCC) & Institut du Numérique Responsable (INR), sous licence CC BY 4.0.

Vous pouvez copier, adapter, modifier et diffuser les clauses, y compris dans un cadre commercial (marchés, prestations de conseil, outils), à condition de citer la source, de fournir le lien vers la licence et d'indiquer si vous avez modifié le texte. Texte de la licence CC BY 4.0

Formule à reprendre :

Clausier Numérique Responsable, Institut du Numérique Responsable (INR) et French Tech Corporate Community (FTCC), licence CC BY 4.0, https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr

Pour une clause adaptée, ajoutez par exemple « d'après la clause CLD-Q-01, modifiée ».

Le PDF du V2 d'origine porte encore la mention « CC BY-NC-ND 4.0 » ; la licence CC BY 4.0 s'applique au clausier diffusé ici.

Site

Site statique généré à partir des sources Markdown du clausier, sans cookie, sans police téléchargée, sans service tiers. Couleurs inspirées de la charte de l'INR.