Historique des versions

Ce fichier suit les versions du contenu du clausier. Format inspiré de Keep a Changelog.

Non publié

Ajouté

• Reprise intégrale du Clausier Numérique Responsable V2 en Markdown : 102 clauses, une par fichier, avec identifiant stable et lien vers la page du document d'origine.
• Classeur Excel généré, fondé sur le classeur de préparation de Paul Saulnier, avec sélection des clauses et regroupement automatique des clauses retenues.
• Site de consultation : recherche, filtres, sélection et exports.
• Rapport d'intégrité : 102 clauses sur 102 identiques au V2.

Inchangé

• Aucune clause n'a été modifiée. Les corrections proposées sont listées dans docs/audit/divergences.md et attendent l'arbitrage du comité.

2.0 — août 2026

Version publiée par la FTCC et l'INR (document de 44 pages). Elle étend le périmètre au-delà de l'écoresponsabilité : accessibilité numérique, diversité et inclusion, conditions de travail dans la chaîne de valeur, lutte contre l'infobésité, IA éthique. Nouveau segment « Achats IA/IAg ».