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Clausier Numérique ResponsableVersion 2.0, FTCC et Institut du Numérique Responsable

Clauses

6. IA

Titre dans le V2 : 6. ACHATS IA/IAG

6.1 Définition

Pour intégrer efficacement des clauses responsables, il convient de distinguer les deux grandes ruptures technologiques actuelles qui redéfinissent l'usage des systèmes d'information.

6.1.1 L’IA Générative (GenAI)

L’Intelligence Artificielle Générative est une branche avancée du Deep Learning capable de synthétiser et de créer du contenu original (texte, code, image, son ou vidéo) à partir d’une instruction utilisateur appelée « prompt ».

6.1.2 L’IA Agentique (Agentic AI)

L’IA agentique marque le passage de la « production de contenu » à la « réalisation de tâches ». Il ne s’agit plus seulement de répondre à une question, mais d’atteindre un objectif complexe avec une supervision humaine limitée. La plupart des systèmes d’IA agentique actuels s’appuient sur de l’IA générative ; cette IA doit donc cumuler, en plus, les enjeux de l’IA générative

6.1.3 L’IA analytique et prédictive

L’IA analytique et prédictive est une technologie qui analyse les données du passé et du présent pour comprendre une situation et prédire ce qui va se passer dans le futur (comme pour anticiper la météo ou les ventes d'un magasin).

6.1.4 L’IA perceptive

L’IA perceptive permet aux machines de "voir" et "d'entendre" leur environnement pour faire de la détection et de la reconnaissance d’informations. Elle est aujourd'hui indispensable dans la biométrie (comme la reconnaissance faciale ou d'empreintes) et dans la lutte contre la fraude (pour repérer instantanément des documents falsifiés ou des comportements suspects).

6.2 Différents segments d’achats IT IA

Afin d'appliquer les clauses de responsabilité adéquates, il est essentiel de segmenter l'achat d'IA selon la nature de la prestation. Le marché se décline en cinq piliers majeurs :

6.2.1 Solutions « Prêtes à l’emploi » (SaaS IA & IAg)

Ce segment concerne les outils directement intégrables aux processus métiers (ex : chatbots de relation client, outils de détection d'anomalies, assistants de rédaction).

6.2.2 Accès aux Modèles de Fondation (GPAI)

Il s’agit de l’achat de droits d’usage ou d’accès (via API) à des modèles de grande puissance déjà entraînés.

6.2.3 Outils et Plateformes de Développement (MLOps)

Ce segment couvre les environnements logiciels nécessaires pour construire, entraîner et déployer des modèles internes. Plateformes d'annotation de données, environnements d'entraînement, outils d'orchestration de modèles et de gestion de cycle de vie (Machine Learning Operations).

6.2.4 Infrastructure de Calcul et de Stockage

C’est la couche physique indispensable à l’IA, qu'elle soit hébergée en local (On-premise) ou dans le Cloud.

6.2.5 Prestations de Conseil et d'Accompagnement

L’IA est un projet humain avant d'être technique. Ce segment regroupe l’expertise intellectuelle.

Conseil stratégique, identification des cas d’usage (Use Cases), architecture et intégration technique, et surtout accompagnement au changement pour garantir une adoption éthique et responsable par les collaborateurs.

6.3 IA et IAg prêt à l’emploi (chabot, détection automatique, …)

Explication :

6.4 Accès à des modèles fondationnels

6.5 Infrastructure de développement et de déploiement ou de stockage des données