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Clausier Numérique ResponsableVersion 2.0, FTCC et Institut du Numérique Responsable

Clauses

4. Logiciels

Titre dans le V2 : 4. ACHATS DE LOGICIELS

4.1 Questionnaire type d'évaluation des soumissionnaires

4.2 Exigences intégrées au cahier des charges suivies pendant la phase d'exécution du marché