4. Logiciels
Titre dans le V2 : 4. ACHATS DE LOGICIELS
4.1 Questionnaire type d'évaluation des soumissionnaires
- LOG-Q-01Écoconception Logicielle
- LOG-Q-02Accessibilité numérique
- LOG-Q-03Droit à la déconnexion
- LOG-Q-04Obsolescence & Inclusion
- LOG-Q-05Gestion des Mises à jour
- LOG-Q-06Standards Ouverts & Interopérabilité
4.2 Exigences intégrées au cahier des charges suivies pendant la phase d'exécution du marché
- LOG-E-01Mesure de l'Empreinte Carbone
- LOG-E-02Stratégie d'écointégration
- LOG-E-03Lutte contre l'Obsolescence
- LOG-E-04Accessibilité Numérique
- LOG-E-05Droit à la Déconnexion