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Clausier Numérique ResponsableVersion 2.0, FTCC et Institut du Numérique Responsable

Clauses / Matériels

MAT-E-07

Seconde vie (Réemploi)

Exigences

« Le Titulaire s'engage activement dans l'économie circulaire en garantissant la traçabilité et le reconditionnement systématique du matériel restitué en fin de contrat ou de location. »

Livrables

Rapport annuel de traçabilité (réemploi/effacement/recyclage) et convention de partenariat ESS avec bilan d'impact social (Niveau 2).

Niveau 1 (Must have)

Note méthodologique sur le processus de reprise + Rapport de traçabilité annuel (cible 80 % minimum de réemploi).

Niveau 2 (Nice to have)

Convention de partenariat avec l'ESS/EA + Bilan d'impact social (heures d'insertion générées).