Aller au contenu
Clausier Numérique ResponsableVersion 2.0, FTCC et Institut du Numérique Responsable

Clauses / Matériels

MAT-E-02

Bilan Carbone (ACV)

Exigences

« Le Titulaire doit fournir, pour chaque gamme de matériel proposée, une Analyse de Cycle de Vie (ACV) complète détaillant l'impact carbone (en CO2e) de la phase de fabrication. »

Livrables

Fourniture de l’attestation / rapport pendant toute la durée de vie du marché

Niveau 1 (Must have)

Rapport ACV conforme aux normes ISO 14040/14044.

Niveau 2 (Nice to have)

Mise à disposition des données via un fichier structuré (JSON/CSV) pour l'outil de pilotage de l'acheteur.